Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DECO RELIEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECO RELIEF domicilié(e) 5 Allée de Bonvaux, 21240 TALANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 966 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609059.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECO RELIEF (SA) - 5 Allée de Bonvaux, 21240 TALANT - France - SIREN 382966158
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Catalogues ; journaux ; revues ; produits de l'imprimerie ; papier d'emballage ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique). Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; pochoirs ; batteries de cuisine ; moules à gâteaux ; moules de cuisine et de pâtisserie ; planches à découper pour la cuisine et la pâtisserie; fouets non électriques à usage ménager; ustensiles de cuisson non électriques.Décorations comestibles pour gâteaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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